Vendredi 17 Avril 2015

ÉDITEUR

Vous êtes actuellement connecté au site web de l’association “MLC PO”
(Association Monnaie Locale Complémentaire éthique, sociale et solidaire dans les Pyrénées-Orientales)
Numéro de déclaration W662007073
MLC PO, 10 r Augustin Pajou 66000 PERPIGNAN
Directeur de la publication : MLC PO

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par OVH

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre  demande et de statistiques internes à l’association MLC PO.  Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à  des tiers.

INFORMATIONS NOMINATIVES

En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification  aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce  droit, contactez l’équipe de la MLC PO (cf. rubrique Contact). Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le  droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification  s’exerce auprès du webmestre.

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les  documents téléchargeables et les représentations iconographiques et  photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un  support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction  des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout  particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : 
– gratuité de la diffusion, 
– respect de l’intégrité des documents reproduits: pas de modification ni altération d’aucune sorte, 
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante
Exemple: “Ce document provient du site internet de l’association “MLC PO” http://soudaqui.cat. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités”.
L’adresse internet du site de la MLC doit impérativement  figurer dans la référence. Pour d’autres utilisations, veuillez  contacter le responsable du site.